Maitres d’œuvre : Certifications et Labels

Cette page présente comment concevoir et/ou rénover un bâtiment zéro déchet peut faciliter l’atteinte des labels et certifications suivants : E+C-, BBCA, HQE batiment durable, NF habitat HQE, BREEAM.

La page suivante « Maitrise d’ouvrage: certifications et labels » présente comment les thématiques BAZED sont intégrées dans les référentiels environnementaux et par conséquent une liste d’exigences pouvant être introduites dans les programmes
 
    • Le label « Energie +, Carbone- », préfigure la future réglementation environnementale RE2020.Le label E+C- est composé conjointement d’un niveau Énergie (évalué par l’indicateur « bilan BEPOS ») et d’un niveau Carbone (évalué par l’indicateur « Carbone »). Alors que jusqu’à présent les réglementations thermiques s’intéressaient à la performance énergétique des bâtiments, la dimension d’impact carbone a été intégrée.
    • Afin de tenir compte des spécificités des typologies de bâtiments, de la localisation et des coûts induits, il est proposé 4 niveaux de performance pour l’Énergie et 2 pour le Carbone. Pour le calcul de l’indicateur carbone, on raisonne par une analyse du cycle de vie de tous les matériaux et équipements afin d’avoir l’impact global du bâtiment.
 
 

EXIGENCES

Points Max

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REEMPLOI-REUTILISATION (NEUF)

Sur le site dédié à l’expérimentation E+C-, il est mentionné qu’un des objectifs au niveau de la performance environnementale est de : « 3. Valoriser les matériaux recyclables et l’économie circulaire : Afin de prendre en considération l’impact environnemental complet, l’expérimentation prend en compte le réemploi et la valorisation des matériaux issus de sa déconstruction ce qui permettra de soutenir et développer la filière de recyclabilité des matériaux. »
Cependant, le label E+C- ne mentionne rien d’explicite quant au réemploi (ni dans sa méthode de calcul ni sur le plan des indicateurs regardés). Sa prise en compte n’est donc réalisée que via la modélisation ACV et devra faire l’objet de justification dans ce cadre-là.
Les émissions de gaz à effet de serre (GES) pourront alors être considérées comme nulles pour un matériau de réemploi comme suggéré dans le label BBCA		 Indirect
    • Le label BBCA est délivré seul ou en association avec une certification d’ouvrage (NF HQE™, Label Promotelec Habitat Neuf,…) ou le label d’Etat E+C-. Le label E+C- a été pensé comme un socle commun, ce qui signifie qu’il propose les règles minimales à respecter pour pouvoir aller vers des labels plus spécifiques comme BBCA ou Effinergie 2017. Dans le cas particulier du label BBCA, il faut au minimum un niveau de base équivalent aux niveaux Energie 1 et Carbone 2 (sans exiger le label E+C-). Les exigences sont alors complétées par des exigences spécifiques qui concernent le stockage carbone (via le recours à des matériaux biosourcés) et l’économie circulaire (via la prise en compte de différents paramètres dont le réemploi, l’évolutivité et l’adaptabilité). Le nombre de point innovation climat/economie circulaire ne peut pas dépasser 10 points. Les points obtenus permettent ensuite d’atteindre les différents niveaux de labélisation BBCA (standard, performance, excellence). Le label BBCA rénovation reprend les quatre indicateurs de la méthode BBCA définie pour le bâtiment neuf. Il est valable dans sa première version uniquement pour les bâtiments de bureaux et les logements collectifs et s’applique aux rénovations lourdes qui impliquent un curage de tout le second œuvre. Il s’applique aussi aux rénovations thermiques qui nécessitent un renforcement de l’isolation et le changement de matériaux et d’équipements.
 

EXIGENCES

Points Max

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CONSERVATION DE L’EXISTANT-REEMPLOI (RÉNOVATION)

2.1.2 CAS des « produits de construction et équipements » CONSERVES
La première version du label BBCA rénovation considère que la contribution aux émissions de gaz à effet de serre de tout produit de construction ou équipement CONSERVE est égale à zéro, et ce quel que soit la valeur de la durée de vie résiduelle du produit de construction ou de l’équipement considré
Direct
2.1.3 CAS des « produits de construction et équipements » EVACUES NON AMORTIS
Si le produit de construction ou équipement est réutilisés sur un projet tiers ou réemployé sur place, le référentiel BBCA rénovation considère que l’impact carbone du produit de construction ou équipement non amorti est égale à zéro soit EGesPCENA=0.
Direct
3.1.1 Déconstruction sélective préalable
Le point est attribué si un diagnostic ressource a été réalisé et si les exigences spécifiques à la dépose méthodiques ont été intégrées dans le DCE de l’entreprise de déconstruction/curage
( Cette étape est essentielle pour l’utilisation de matériaux de réemploi dans un futur projet de construction neuve)

1
Indirect
3.1.2 Réemploi des produits de construction et équipements
– « Les matériaux réemployés font l’objet d’une première valorisation dans l’ACV car on considère leurs émissions comme nulle » (dans le calcul ACV réalisé selon la méthodologie du label E+C-).
– Le réemploi est également encouragé par le crédit de point sur « l’économie circulaire » pour chaque 5kg/m²SDP de matériaux réemployés
Pour justifier du caractère réemployé des produits de construction et équipements, le mode de preuve pourra être :
– un bordereau de suivi du produit attestant de son origine
– un bordereau de suivi du produit attestant de sa prise en charge dans une filière de réemploi
– un engagment de l’entreprise à le réemployer sur le chantier puis des photos justifiant de l’utilisation
– un engagement du MOE ou de l’entreprise à le stocker et à le réemployer sur un autre de ses projets de construction/rénovation

1 point pour 5g/m² de matériaux réemployés

  

EVOLUTIVITE-ADAPTABILITE

3.1.3.b Mutualisation des espaces autres que parking (neuf et réno): on évalue le supplément de surface équivalent permis par la mutualisation en prenant en compte la surface mutualisée et l’augmentation de durée d’utilisation permise.
Les émissions évitées sont égales au supplément de surafce multiplié par Eges Pce

1 pt pour 10kg d’émission évitée par m² de SDP

 Direct
3.1.4 Potentiel de changement d’usage (neuf et réno) : La capacité de transformation du bâtiment vise à:
-augmenter sa durée de vie, on transformera plutôt que de détruire et reconstruire!
-permettre une meilleure utilisation de la surface existante,par exempleen restructurant pour adapter la taille des logements à des besoins qui évoluent!
-permettre une augmentation de la surface par exemple via une extension verticale
Les points sont calculés à partir des éléments suivants:
– Un schéma d’évolution des espaces a été défini permettant de changer de type d’usage(exemple passage de logements en bureaux). Les dispositions architecturales, techniques, et réglementairesont été définies pour que cette évolution soit possible: « 1 point si le principe d’évolution a été défini Ou »2 points si le dimensionnement de l’ouvrage et de ses composants et systèmes intègrecette évolution Ou »3 points si un dossier complet décrivant le process de changement d’usage a été défini
Si le changement d’usage ne porte que sur une partie des surfaces les points sont attribués au prorata de la surface concernée.

3

 Direct
3.1.5 Potentiel d’extension (neuf et réno): L’extension du bâtiment permet d’allonger la durée d’utilisation d’une structure existante plutôt que de déconstruire et reconstruire en ce sens elle participe à l’économie circulaire.Le dimensionnement du bâtiment permet de rajouter une extension horizontale ou verticale et les dispositions constructives sont définies pour que cette évolution soit anticipée.
1 point chaque fois que l’extension permet d’augmenter la surface de 10%, avec un maximum de 3 points

3

 Direct

REEMPLOI-REUTILISATION (NEUF)

3.1.1 Déconstruction sélective préalable
Le point est attribué si un diagnostic ressource a été réalisé et si les exigences spécifiques à la dépose méthodiques ont été intégrées dans le DCE de l’entreprise de déconstruction/curage
( Cette étape est essentielle pour l’utilisation de matériaux de réemploi dans un futur projet de construction neuve)

1

 Indirect
3.1.2 Réemploi des produits de construction et équipements
– « Les matériaux réemployés font l’objet d’une première valorisation dans l’ACV car on considère leurs émissions comme nulle » (dans le calcul ACV réalisé selon la méthodologie du label E+C-).
– Le réemploi est également encouragé par le crédit de point sur « l’économie circulaire » pour chaque 5kg/m²SDP de matériaux réemployés
Pour justifier du caractère réemployé des produits de construction et équipements, le mode de preuve pourra être un bordereau de suivi du produit attestant de son origine et de la mise en oeuvre réelle sur chantier

1 point pour 5g/m² de matériaux réemployés

  
 
 
    • HQE Bâtiment Durable est une certification basée sur une approche performantielle inédite intégrant tous les enjeux du développement durable. Développée à partir du nouveau cadre de référence de l’Alliance HQE-GBC, cette certification est construite autour de 12 objectifs, 26 thèmes et 4 engagements : Qualité de vie, Respect de l’environnement, Performance économique et Management responsable. La certification HQE Bâtiment Durable s’adresse à tout maître d’ouvrage de bâtiments non résidentiels, public ou privé. Cette certification couvre les différents cycles de vie d’un bâtiment : construction, rénovation et exploitation. Elle s’applique aux bâtiments de bureaux, enseignement, commerce, hôtellerie, logistique, ou tout autre bâtiment à usage tertiaire, commerce ou services. Elle ne s’applique pas aux bâtiments de santé ou aux équipements sportifs Le sujet de l’économie circulaire est traité de manière transverse. Un pictogramme permet de repérer les exigences en lien avec l’Economie Circulaire dans l’ensemble du référentiel. Le référentiel est identique dans le cas de bâtiment neuf ou de rénovation..
Attention : Certaines des exigences relatives aux thématiques BAZED sont en dehors des exigences ciblées EC, et des exigences ont un lien indirect avec les thématiques BAZED.
Par exemple, valoriser les déchets de démolition apporte des points mais il n’est pas spécifié dans le référentiel que les « déchets » peuvent être utilisés sur le nouveau bâtiment .
De la même manière, afin de faciliter l’adaptabilité du bâtiment, une des solutions possibles est de recourir à des systèmes démontables (mais ce n’est pas la seule solution)
 

EXIGENCES

Points Max

Lien

CONSERVATION DE L’EXISTANT-REEMPLOI (RÉNOVATION)

DECH 3.12 Prise en compte de travaux de rénovation + DECH 3.4 % Valorisation des déchets de chantier au total _ (Utiliser des éléments provenant de la déconstruction partielle du bâtiment à rénover en les réemployant dans le bâtiment est de la valorisation matière)

12

 Indirect

DEVT 12.1.Estimation des emplois générés par le projet (études et chantier sur un projet de construction/rénovation, exploitation sur un bâtiment existant) _ (Recourir à des matériaux de réemploi qui demandent souvent des études et travaux supplémentaires peut permettre de créer de nouveau emploi )

1

 Indirect
DEVT 1.2.2 Utilisation d’une clause d’insertion dans les marchés de construction ou d’exploitation

1

 Indirect

DEVT 1.2.3 Respect d’un seuil minimum d’heures en insertion (en %) par rapport au nombre total d’heures de main d’oeuvre (chantier ou exploitation) _ (Recourir à des matériaux de réemploi qui demandent souvent des études et travaux supplementaites peut être fait par des gens en réinsertion )

1

 Indirect

DEVT 2.1.1 Recours à un seuil minimum de composants assemblés localement (en % de coût des achats par rapport au coût total des travaux ou des budgets de Gros Entretien Renouvellement pour un bâtiment existant) : au moins 20% ou 30 % ou 50 % _ (Utiliser des matériaux de réemploi provenant de la déconstruction ou la rénovation lourde de bâtiment est à l’heure actuelle pousser par des action locale)

3

 Indirect
DEVT 2.2.1 Identification de filières locales en termes de matières premières, de sources d’énergie renouvelable et de valorisation matière de déchets _(y.c filière déconstruction et réemploi)

1

 Direct
DEVT 2.2.2 Recours à un (des) composant(s) (chantier ou Gros Entretien Renouvellement) issu(s) d’une filière locale de production (matières premières) ou une filière de valorisation matière des déchets : 1 ou 3 composants

1

 Direct
DEVT 2.3.1 Recours à une majorité de prestataires locaux dans les marchés de conception/construction ou d’exploitation _(Utiliser des matériaux de réemploi provenant de la décostruction ou la rénovation lourde de bâtoiment est à l’heure actuelle pousser par des acteurs locaux)

1

 Indirect

TOTAL

24

  

EVOLUTIVITE-ADAPTABILITE

ADAP 2.1.1 Principes structurels facilitant les adaptations futures en terme de cloisonnement, ou percement ou modifications des réseaux et/ou des installations techniques

1

 Direct
ADAP 2.1.2 Principes structurels facilitant les adaptations futures en terme de capacité portante, ou de modulation du système de façades

2

 Direct
ADAP 2.2.1 Mise en oeuvre de dispositions conservatoires permettant de modifier le cloisonnement

1

 Direct
ADAP 2.2.2 Mise en place effective d’un système de cloisons modulaires sur a minima 50% de la surface (SDP) des zones à adaptation fréquente

2

 Direct
ADAP 2.3.1 Systèmes techniques (CVC, CFO-CFA, eau) sectorisables et évolutifs

1

 Direct
ADAP 2.3.2 Réserves d’espaces justifiées pour : les locaux techniques (CVC et Eau) et/ou Les réseaux : électricité, eau, communication (VDI), chaud, froid et/ou Les réseaux CVC

4

 Direct
ADAP 2.3.3 Les systèmes techniques permettent des recloisonnements : Sans travaux pour les systèmes CVC et/ou Sans travaux pour les réseaux d’alimentation courants forts et courants faibles

3

 Direct
ADAP 2.4.1 Dispositions prises sur l’implantation des locaux structurants du bâtiment : Dessertes verticales

3

 Direct
ADAP 2.4.2 Dispositions prises sur l’implantation des locaux structurants du bâtiment : Blocs sanitaires

1

 Direct
ADAP 2.4.3 Dispositions prises sur l’implantation des locaux structurants du bâtiment : Issue de secours

2

 Direct
ADAP 3.1.1 Changement d’usage d’une partie du bâtiment sans modifier la catégorie de l’entité fonctionnelle :
Supérieur ou égal à 50% de la SDP totale ou Supérieur ou égal à 20% de la SDP totale

3

 Direct
ADAP 3.1.2 Changement d’usage du bâtiment entrainant un changement de catégorie de l’entité fonctionnelle

5

 Direct
ADAP 3.2.1 Pas de nécessité de reprendre la structure pour changer d’usage

3

 Direct
ADAP 3.3.1 Les éléments techniques suivants permettent le changement d’usage: Les réseaux CFA, CFO, CVC et/ou Les locaux techniques (CVC et Eau)

3

 Direct
ADAP 4.1.1 Descentes de charges supérieures anticipées : >= 30% ou >= 10%

2

 Direct
ADAP 4.1.2 Extensions horizontales anticipées

2

 Direct
ADAP 4.2.1 Dispositions prises sur les productions et alimentations principales du bâtiment (chauffage, climatisation, ventilation, électricité, eau)

2

 Direct
ADAP 4.2.2. Dispositions prises sur la distribution des réseaux techniques

2

 Direct

TOTAL

42

  

DEMONTABILITE

ADAP 2.1.2 Principes structurels facilitant les adaptations futures en terme de capacité portante, ou de modulation du système de façades

2

 Indirect
ADAP 2.2.1 Mise en oeuvre de dispositions conservatoires permettant de modifier le cloisonnement

1

 Indirect
ADAP 2.3.1 Systèmes techniques (CVC, CFO-CFA, eau) sectorisables et évolutifs

1

 Indirect
ADAP 4.1.2 Extensions horizontales anticipées

2

 Indirect
(Recourir à des systèmes démontables permet d’atteindre les point adaptabilité ci-dessus)    

TOTAL

6

  

REEMPLOI-REUTILISATION (NEUF)

DECH 3.1.1 Prise en compte d’une phase de démolition et DECH 3.4 % Valorisation des déchets de chantier au total _ (Utiliser des éléments provenant de la démolition pour la construction du futur bâtiment est de la valorisation matière)

12

 Indirect
EC 1.1.2 : Niveau carbone atteint : Carbone 1 ou Carbone 2 _ (Utiliser des éléments de réemploi permet de diminuer l’impact carbone du bâtiment)

2

 Indirect

DEVT 1.2.1.Estimation des emplois générés par le projet (études et chantier sur un projet de construction/rénovation, exploit.ation sur un bâtiment existant) _(Recourir à des matériaux de réemploi qui demandent souvent des études et travaux supplémentaires peut permettre de créer de nouveau emploi )

1

 Indirect
DEVT 1.2.2 Utilisation d’une clause d’insertion dans les marchés de construction ou d’exploitation

1

 Indirect
DEVT 1.2.3 Respect d’un seuil minimum d’heures en insertion (en %) par rapport au nombre total d’heures de main d’œuvre (chantier ou exploitation) _(Recourir à des matériaux de réemploi qui demandent souvent des études et travaux supplémentaires peut être fait par des gens en réinsertion )

1

 Indirect
DEVT 2.1.1 Recours à un seuil minimum de composants assemblés localement (en % de coût des achats par rapport au coût total des travaux ou des budgets de Gros Entretien Renouvellement pour un bâtiment existant) : au moins 20% ou 30 % ou 50 % _(Utiliser des matériaux de réemploi provenant de la déconstruction ou la rénovation lourde de bâtiment est à l’heure actuelle pousser par des actions locales)

3

 Indirect
DEVT 2.2.1 Identification de filières locales en termes de matières premières, de sources d’énergie renouvelable et de valorisation matière de déchets (y.c filière déconstruction et réemploi)

1

 Direct
DEVT 2.2.2 Recours à un (des) composant(s) (chantier ou Gros Entretien Renouvellement) issu(s) d’une filière locale de production (matières premières) ou une filière de valorisation matière des déchets : 1 ou 3 composants

3

 Direct
DEVT 2.3.1 Recours à une majorité de prestataires locaux dans les marchés de conception/construction ou d’exploitation _(Utiliser des matériaux de réemploi provenant de la décostruction ou la rénovation lourde de bâtiment est à l’heure actuelle pousser par des acteurs locaux)

1

 Indirect

TOTAL

26

  

ENTRETIEN-MAINTENANCE

COUT 2.1.1 Connaissance ou estimation previsionnelle des charges annuelles d’exploitation: Entretien et maintenance mécanique ou électrique ou de la structure externe ou intérieur ou nettoyage ou entretien des surfaces extérieures _(Faire cette estimation permet de se poser les questions sur comment réduire les frais d’entretien maintenance)

5

 Indirect
COUT 2.2.1 Interventions faciles et sécurisées sur les principaux éléments de l’enveloppe

1

 Direct
COUT 2.2.1 Surfaces d’au moins 4 familles de l’enveloppe faciles à entretenir

1

Direct
COUT 2.3.1 Interventions faciles et sécurisées sur les équipements de production ou les systèmes électromécaniques

1

 Direct
COUT 2.3.2 Remplacement de tous les équipements de production ou systèmes électromécaniques, y compris les plus encombrants, possible sans dégradation du bâti

1

 Direct
COUT 2.3.3 Interventions possibles sur les équipements de production ou systèmes électromécaniques sans gêne majeure pour les occupants

1

 Direct
COUT 2.4.1 Interventions faciles et sécurisées sur les terminaux et sur les organes de réglage, vidange et secours

1

 Direct
COUT 2.4.2 Interventions possibles sur une majeure partie des terminaux et sur les organes de réglage, vidange de secours sans gêne majeure pour les occupants

1

 Direct
COUT 3.1.2 Estimation des durées de vie prévisionnelles et coûts de remplacements associés à l’état des lieux réalisés : sur au moins 2 ou 4 ou 6 ou 8 lots

6

 Direct

TOTAL

26

  

CHANTIER ZÉRO DÉCHET

DEVT 2.1.1 Recours à un seuil minimum de composants assemblés localement (en % de coût des achats par rapport au coût total des travaux ou des budgets de Gros Entretien Renouvellement pour un bâtiment existant) : au moins 20% ou 30 % ou 50 % _ (Recourir à des composants pré-assemblés peut permettre de réduire les déchets de chantier)

3

 Indirect
ADAP 2.1.1 Principes structurels facilitant les adaptations futures en terme de cloisonnement, ou percement ou modifications des réseaux et/ou des installations techniques _(Certains principes structurels, notamment basés sur la préfabrication d’élément permettent de limiter les déchets en phase chantier , notamment en évitant de recourir à la filière humide)

2

Indirect

TOTAL

5

  
      • ‘NF Habitat – NF Habitat HQE est la marque de certification délivrée par CERQUAL Qualitel Certification. Une opération HQE est définie par son profil HQE qui s’exprime en nombre d’étoiles (1 à 4) par engagement : Performance économique, Qualité de vie et Respect de l’environnement.

      Le profil HQE avec 2 étoiles sur chaque engagement correspond à une opération qui respecte toutes les exigences NF Habitat et les exigences HQE 1 point. Il constitue le niveau minimum en-dessous duquel l’opération ne peut être certifiée NF Habitat HQE. Pour attendre le profil économie circulaire, adossé à la certification NF HABITAT HQE il faut:
      – Répondre à toutes les exigences NF habitat et NF HQE 1 point (soit deux étoiles minimum par engagement)
      – Atteindre 40% de la somme des exigences à 2 ou 3 points rattachées au « Profil Economie Circulaire »

Remarque :
Le calcul total des points se fait à partir d’un profil technique.
Par exemple les points relatifs à l’exigence déconstruction ne seront pas comptabilisés dans le calcul total si aucun bâtiment n’est démoli ou fait l’objet de rénovation lourde sur le site du projet
Pour les exigences comprenant plusieurs niveaux, seul le nombre de points maximum pouvant être obtenu sur l’exigence est pris en compte dans le calcul.
Par exemple, pour une exigence qui peut permettre d’obtenir 1 point, 2 points ou 3 points, selon le niveau technique atteint, on ne retient que 3 points dans le total des points qui s’appliquent à l’opération (et non 1+2+3=6 points).

Attention : Certaines des exigences relatives aux thématiques BAZED sont en dehors des exigences ciblés EC, et des exigences ont un lien indirect avec les thématiques Bazed.

EXIGENCES

Points Max

Lien

EVOLUTIVITE-ADAPTABILITE

FL.1.1.7.1 Dans au moins 50% des logements, l’adaptabilité du logement par suppression ou ajout de cloisons est possible entre 2 pièces principales, sans nécessité d’intervention sur les réseaux (électricité et eau).

3

 Direct
FL.1.4.1.3 La conception de la cuisine offre deux possibilités d’aménagement : cuisine ouverte ou fermée.
Les cloisons sont démontables ou abattables sans intervention sur la plomberie ou l’électricité.
Quelle que soit la configuration, la cuisine reste ventilée naturellement par la présence d’une fenêtre dans l’espace cuisine ( 2 logements sur 10 peuvent ne pas respecter cette exigence.)

3

 Direct

DEC.3.1 Les dispositions architecturales, techniques et réglementaires sont prévues pour qu’une évolution du bâtiment soit possible [1] [2]. [1] Dans le cadre d’une possible extension, prévoir un surdimensionnement des locaux techniques et des réseaux. [2] Par exemple : transformation de petits logements en plus grands ou inversement, changement du type d’usage : passage de logements en bureaux, extension horizontale ou verticale

3

 Direct

TOTAL

9

  

DEMONTABILITE

FL.1.4.1.3 La conception de la cuisine offre deux possibilités d’aménagement : cuisine ouverte ou fermée.
Les cloisons sont démontables ou abattables sans intervention sur la plomberie ou l’électricité.
Quelle que soit la configuration, la cuisine reste ventilée naturellement par la présence d’une fenêtre dans l’espace cuisine ( 2 logements sur 10 peuvent ne pas respecter cette exigence.)

3

 Direct
DEC.4.1 Des dispositions sont prises pour faciliter la démontabilité des produits de construction et équipements du second œuvre architecturaux [1]. Le guide BAZED donne des exemples pour concevoir un bâtiment «zéro déchet». (http://www.bazed.fr/)

3

 Direct

TOTAL

6

  

REEMPLOI-REUTILISATION (NEUF)

REM.2.2.3 Les produits de construction utilisés intègrent un minimum de matières recyclées: : Au moins 2 produits de construction contenant au minimum 30% de matières recyclées OU Au moins 3 produits de construction contenant au minimum 50% de matières recyclées _ (Les matéraiux de réemplois peuvent être dans ce cas considérés comme des matières recyclés) 3 Indirect

L’indicateur « Epuisement des ressources » est calculé sur l’ensemble du cycle de vie du bâtiment [1].
[1] Il est exprimé en kg eqSb/m² surface de plancher et calculé suivant la méthode PEBN du référentiel Energie-Carbone qui s’appuie sur la norme
NF EN 15978. Le détail du calcul (contributeurs,…) est décrit dans l’annexe « indicateurs environnementaux ».

_(Utiliser des matériaux de réemploi permet de diminuer cet indicateur)

 2 Indirect
DEC.1 L’indicateur « Déchets », qui repose sur 3 sous-indicateurs : les déchets dangereux les déchets non dangereux (intégrant les inertes) les déchets radioactifs (ou nucléaires), est calculé sur l’ensemble du cycle de vie du bâtiment . _(Utiliser des matériaux de réemploi permet de diminuer cet indicateur) 2 Indirect

DEC.12 La quantité de déchets de chantier valorisés pour sa construction, hors déchets de terrassement, est [1] :supérieure, en masse, à 40% de la masse totale de déchets générés OU supérieure, en masse, à 70% de la masse totale de déchets générés.
[1] Le Maître d’ouvrage définit ses objectifs de valorisation des déchets pour son chantier dans le règlement d’appel d’offres. Il récupère les éléments de preuve de la réutilisation, valorisation et recyclage des déchets et s’assure en fin de projet que les objectifs de valorisation ont bien été atteints et qu’ils figurent dans le bilan de chantier.

_(Valoriser des déchets de chantiers pour la future construction est une forme de réemploi)

 3 Indirect

CC.3 ou CC.4 Le niveau carbone 1 OU Carbone 2 est atteint [1]. Durant la phase d’expérimentation d’évaluation de la performance énergétique et environnementale des bâtiments neufs (suivant la méthode du référentiel établi par l’Etat), si la valeur de l’indicateur « Carbone » n’atteint pas le niveau Carbone 1, cette exigence est toutefois validée.
[1] Les indicateurs Eges et Eges(PCE) sont inférieurs ou égaux respectivement aux niveaux maximaux Egesmax,1 et Egesmax,1(PCE), conformément à la méthode PEBN décrite dans le référentiel Energie Carbone du Ministère

_(Dans le cadre du référentiel E+C-, l’impact des matériaux de réemploi est considéré comme égale à zéro , que le matériaux soit utilisé pour le même usage ou un usage différent)

 3 Indirect
CG.5 Une étude comparative est réalisée entre les composants du bâtiment réutilisés que le maitre d’ouvrage souhaite mettre en place et ces mêmes composants neufs. Ce comparatif porte sur le coût, la performance et les difficultés de mises en oeuvre. 2 Direct
DCN.2 En cas de démolition, une dépose sélective [1] et un diagnostic déchets sont réalisés, quelle que soit la surface du bâtiment. [1] On entend par « dépose sélective » une déconstruction qui consiste à retirer/démonter les différents éléments d’un ouvrage de façon à pouvoir les réutiliser. Cela permettra également de diminuer leur nocivité en procédant à une séparation des différentes catégories de déchets (inertes, non dangereux, dangereux). 2 Direct
DCN.4 Le tri des déchets de chantier est mis en place sur le chantier dans des contenants adaptés pour les différents flux de déchets selon leur nature : métaux, papiers, verres, organiques…afin de pouvoir être collectés séparément pour faciliter leur recyclage ou réemploi [1]. [1] La mise en place du tri des déchets sur chantier découle du diagnostic déchets. 2 Direct
VRL.1 Le Maitre d’ouvrage met en place au moins une synergie [1] avec des acteurs du territoire. La distance entre le projet de construction et ces acteurs est inférieure à 30km.
[1] Mise en commun de plusieurs actions concourant à un effet unique et aboutissant à une économie de moyens. Par exemple: synergie de mutualisation: approvisionnement commun de ressources, collecte et traitement des déchets mutualisés, …; synergie de substitution : les déchets des uns deviennent les ressources des autres. _ (Utiliser des matériaux de réemploi provenant de la décostruction ou la rénovation lourde de bâtiment est à l’heure actuelle pousser par des acteurs locaux)		 3 Indirect
VRL.2 Au moins 2 composants (produits de construction et équipements), issus d’une filière locale [1] de valorisation matière des déchets ou d’une filière locale de production, sont utilisés.
[1] L’ensemble de la filière est local depuis l’extraction de matières premières jusqu’à l’assemblage final et située à une distance inférieure à 300 km entre le lieu de production du composant et la localisation du projet.		 3 Direct

TOTAL

25

  

ENTRETIEN-MAINTENANCE

QAI.2.4.21 En complément du dimensionnement de l’installation de VMC, il est important de prévoir des composants compatibles entre eux et de respecter le DTU68.3, notamment en ce qui concerne l’emplacement des équipements et des réseaux ainsi que leurs accès[1], afin de réaliser les interventions devérification, d’entretien et de maintenance.

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct
QAI.2.4.21 Le démontage des caissons de ventilation et de récupération (pour une ventilation mécanique double flux), est réalisable sans nécessiter la déconnexion du réseau aéraulique, afin d’effectuer les interventions courantes d’entretien et de maintenance

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct
QAI.2.4.24 L’emplacement de la totalité des éléments d’accès aux réseaux de ventilation collectif et aux piquages individuels, (trappe de visite, bouchon de pied de colonne, etc.) permet de réaliser leur nettoyage sans devoir démonter les liaisons entre les canalisations.

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct
QAI.2.4.25 Une manchette par emboitement pour la liaison conduit/bouche est installée. La bouche est accessible pour son nettoyage par l’usager (celle-ci n’estpas positionnée derrière un autre équipement ou des canalisations).

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct
FL.1.4.2.1 Les murs et cloisons situés à moins de 40 cm de l’axe de la robinetterie de l’évier sont recouverts par une crédence pour protéger des projections d’eau et faciliter le nettoyage.

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct
FL.1.4.2.2 Les murs et cloisons situés à l’arrière et sur les côtés de l’évier et de la zone de cuisson sont recouverts par une crédence pour protéger des projections d’eau, des huiles de cuisson et faciliter le nettoyage.

2

 Direct
FL.1.5.3.1 Les murs, situés à moins de 0,4 m à l’arrière et sur les côtés d’un appareil sanitaire en partant de l’axe de la robinetterie, sont recouverts par de revêtements muraux durs d’une hauteur au moins égale à la hauteur d’huisserie au pourtour de la baignoire et ou douche ; 0,3 m au pourtour d’un lavabo ; 0,2 m au pourtour du lave-mains.

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct
FL.1.5.3.1 Les murs, situés à moins de 0,4 m à l’arrière et sur les côtés d’un appareil sanitaire en partant de l’axe de la robinetterie, sont recouverts par de revêtements muraux durs d’une hauteur au moins égale à la hauteur d’huisserie au pourtour de tous les appareils sanitaires.

2

 Direct
FL.2.3.1 Si un système trappe passe-paquet est mis en place, ces trappes ne sont pas positionnées dans les halls d’entrée des immeubles et dans les circulations communes intérieures[1]. Le parcours des bacs n’empreinte pas le parcours habituel des occupants (hall et couloir). Le local de stockage des déchets est :
équipé d’un point d’eau et d’une évacuation par un siphon de sol (pour l’entretien des conteneurs et du local); aéré et ventilé en dépression afin d’éviter la propagation des odeurs ; pourvu ou prévoit la signalétique avec pictogramme et consignes de tri placées sur chacun des bacs (parois visibles) et au mur au-dessus de chaque bac ; équipé d’une porte de largeur supérieure ou égale à 1 mètre (dimension de l’ouvrant).
[1] Pour éviter notamment la propagation d’odeur dans les logements situés au rez-de-chaussé.

OBLIGA-TOIRE(NF HQE 1 pt)

 Direct
FL.2.3.2 Si le local de stockage des déchets est situé au rez-de-chaussée, le parcours des bacs n’empreinte pas le parcours habituel des occupants (hall et couloir). Le local de stockage des déchets est :
équipé d’un point d’eau et d’une évacuation par un siphon de sol (pour l’entretien des conteneurs et du local) ;
aéré et ventilé en dépression afin d’éviter la propagation des odeurs ; pourvu ou prévoit la signalétique avec pictogramme et consignes de tri placées sur chacun des bacs (parois visibles) et au mur au-dessus de
chaque bac ; équipé d’une porte de largeur supérieure ou égale à 1 mètre (dimension de l’ouvrant).

OBLIGA-TOIRE(NF HQE 1 pt)

 Direct
FL.2.3.2 Le local de stockage des déchets peut se situer en sous-sol en présence d’un ascenseur et si : le local est situé en N-1 ; le local est situé à moins de 20 mètres de la porte d’ascenseur ; le parcours entre la porte de l’ascenseur et la porte du local de stockage est visuellement signalé (exemple : zébra), adapté pour les différents handicaps (exemple : contrastes visuels, bandes podotactiles, …) et sécurisé (miroirs, clous de délimitation, réflecteurs, …) ; le parcours dispose d’un système d’éclairage commandé par détecteur de présence ; le nombre de portes à franchir est limité à 3 (par exemple 2 portes de SAS + la porte du local poubelle) ; le parcours des bacs n’utilise pas l’ascenseur destiné aux occupants. Le local de stockage des déchets est : équipé d’un point d’eau et d’une évacuation par un siphon de sol (pour l’entretien des conteneurs et du local) ; aéré et ventilé en dépression afin d’éviter la propagation des odeurs ; pourvu ou prévoit la signalétique avec pictogramme et consignes de tri placées sur chacun des bacs (parois visibles) et au mur au-dessus de chaque bac ; équipé d’une porte de largeur supérieure ou égale à 1 mètre (dimension de l’ouvrant).

OBLIGA-TOIRE(NF HQE 1 pt)

 Indirect
CDE.1.1 Le calcul de l’indicateur « Coût d’Entretien et Durabilité de l’Enveloppe » est réalisé avec l’outil développé par CERQUAL. [1] A partir d’informations sur les durées de vie, les fréquences et les coûts d’entretien des matériaux, la méthode de calcul développée par CERQUAL permet d’évaluer l’enveloppe d’un projet par rapport à un bâtiment théorique. En complément du calcul, il est recommandé aux concepteurs d’appliquer les dispositions architecturales préventives décrites en annexe. _(Faire des choix en conception pour limiter les opération d’entretien maintenance permet de diminuer le calcul de l’indicateur)

OBLIGA-TOIRE(NF)

 Direct

TOTAL

7

  
      • La certification BREEAM est délivrée après une analyse complète et indépendante, reposant sur l’étude et l’évaluation de différentes thématiques . L’attribution de points, appelés crédits, pour chacune de ces thématiques permet ensuite d’obtenir un score global. Selon son niveau de performance dans ces différents domaines, le bâtiment reçoit alors une mention allant de Passable à Remarquable, traduite par un nombre d’étoiles apposées sur le certificat BREEAM. Il est même possible d’obtenir des bonus avec des points supplémentaires en cas de résultats exceptionnels. Sur les 10 thèmes du référentiel , ceux des matériaux et des déchets sont ceux le plus en lien avec les thématiques BAZED.

EXIGENCES

Points Max

Lien

CONSERVATION DE L’EXISTANT-RÉEMPLOI (RÉNOVATION)

Mat 01 Impacts du cycle de vie
Reconnaître et encourager l’utilisation d’outils d’évaluation du cycle de vie fiables et appropriés et par conséquent le choix de matériaux de construction à faible impact environnemental (y compris en termes de carbone intrinsèque) sur la totalité du cycle de vie du bâtiment.
( Les matériaux de réemploi ont un faible impact environnemental)

1 à 5

Indirect
Mat 03 Approvisionnement responsable en matériaux de construction
Reconnaître et encourager la prescription et l’approvisionnement en matériaux de construction choisis de manière responsable.
( Les matériaux de réemploi peuvent être reconnus comme un approvisionnement responsable)

4

 Direct
Mat 06 Efficacité des matériaux
Le projet de bâtiment est mis en place dans l’optique de procéder à l’utilisation la plus efficace des matériaux au cours de la durée de vie du bâtiment et de ses composants. Il s’agit notamment d’utiliser moins de matériaux, de réutiliser des matériaux existants issus de démolition ou de
démantèlement, et, le cas échéant, de s’approvisionner avec des matériaux présentant un degré plus haut de produits recyclés. Il peut également s’agir d’inclure l’adoption de méthodes de conception alternatives pour réduire l’utilisation des matériaux et les niveaux de gaspillage, notamment lors de la fabrication hors site et l’utilisation de modules d’équipements pour les services préassemblés

1

 Direct
Wst 01 Gestion des déchets de construction
Réduction des déchets liés à la construction sur site et hors site, à la production ou la fabrication.
Éviter la mise en décharge des déchets de construction nondangereux
Un audit préalable à la démolition doit être effectué pour la totalité des bâtiments, structures ou surfaces en dur existants, afin de déterminer si des rénovations ou réutilisations sont envisageables et, dans le cas contraire, comment récupérer un maximum de matériaux issus de la démolition pour un usage futur, en priorité ceux de qualité supérieure ou ayant une grande valeur sur site

6

 Direct
Wst 02 Granulats recyclés
Au moins 25 % des granulats de qualité supérieure utilisés (sur le projet) proviennent de granulats secondaires ou recyclés. Ce pourcentage peut être mesuré en masse ou en volume. Les granulats recyclés ou secondaires sont SOIT Des déchets de construction, démolition ou excavation obtenus sur le chantier ouhors site SOIT . Des granulats secondaires

1

 Direct
Credit innovation sur les granulats recycles
La quantité totale de granulats recyclés ou secondaires prévue est supérieure à 50 % (en masse ou en volume) de la totalité des granulats de qualité supérieure prévue pour le projet.
ET Les granulats recyclés ou secondaires employés ne doivent pas effectuer un trajet par la route supérieur à 30 km.

1

 Direct

TOTAL

18

  

ÉVOLUTIVITE-ADAPTABILITE

Wst 06 Adaptabilité fonctionnelle
Reconnaître et encourager les mesures prises pour une adaptation aux futurs changements d’usage du bâtiment au cours de son cycle de vie. (transformation, adaptabilité spaciale et capacité d’extension)
Une étude de la stratégie d’adaptabilité fonctionnelle spécifique au bâtiment a été menée par le client et l’équipe conception avant la fin de la phase conception et comporte des recommandations de mesures à mettre en place pour faciliter une future adaptation.

1

Direct

TOTAL

1

DÉMONTABILITÉ

Wst 06 Adaptabilité fonctionnelle
Reconnaître et encourager les mesures prises pour une adaptation aux futurs changements d’usage du bâtiment au cours de son cycle de vie. (transformation, adaptabilité spaciale et capacité d’extension)
Une étude de la stratégie d’adaptabilité fonctionnelle spécifique au bâtiment a été menée par le client et l’équipe conception avant la fin de la phase conception et comporte des recommandations de mesures à mettre en place pour faciliter une future adaptation.
(La démontabilité de certains éléments permet une adaptabilité fonctionnelle)

1

Direct

TOTAL

1

  

RÉEMPLOI-REUTILISATION (NEUF)

Mat 01 Impacts du cycle de vie
Reconnaître et encourager l’utilisation d’outils d’évaluation du cycle de vie fiables et appropriés et
par conséquent le choix de matériaux de construction à faible impact environnemental (y compris en
termes de carbone intrinsèque) sur la totalité du cycle de vie du bâtiment.
( Les matériaux de réemploi ont un faible impact environnemental)

1 à 5

(selon le type de batiment)

Indirect
Mat 03 Approvisionnement responsable en matériaux de construction
Reconnaître et encourager la prescription et l’approvisionnement en matériaux de construction
choisis de manière responsable.
( Les matériaux de réemploi peuvent être reconnus comme un approvisionnement responsable)

4

Indirect
Mat 06 Efficacité des matériaux
Le projet de bâtiment est mis en place dans l’optique de procéder à l’utilisation la plus efficace des matériaux au cours de la durée de vie du bâtiment et de ses composants. Il s’agit notamment
d’utiliser moins de matériaux, de réutiliser des matériaux existants issus de démolition ou de démantèlement, et, le cas échéant, de s’approvisionner avec des matériaux présentant un degré plus haut de produits recyclés. Il peut également s’agir d’inclure l’adoption de méthodes de conception alternatives pour réduire l’utilisation des matériaux et les niveaux de gaspillage, notamment lors de la fabrication hors site et l’utilisation de modules d’équipements pour les services préassemblés

1

Direct
Wst 01 Gestion des déchets de construction
Réduction des déchets liés à la construction sur site et hors site, à la production ou la fabrication.
Éviter la mise en décharge des déchets de construction non dangereux
Un audit préalable à la démolition doit être effectué pour la totalité des bâtiments, structures ou surfaces en dur existants, afin de déterminer si des rénovations ou réutilisations sont envisageables et, dans le cas contraire, comment récupérer un maximum de matériaux issus de la démolition pour un usage futur, en priorité ceux de qualité supérieure ou ayant une grande valeur sur site

4

Direct
Wst 02 Granulats recyclés
Au moins 25 % des granulats de qualité supérieure utilisés (sur le projet) proviennent de granulats secondaires ou recyclés. Ce pourcentage peut être mesuré en masse ou en volume. Les granulats recyclés ou secondaires sont SOIT Des déchets de construction, démolition ou excavation obtenus sur le chantier ou hors site SOIT des granulats secondaires

1

Direct
Credit innovation sur les granulats recycles
La quantité totale de granulats recyclés ou secondaires prévue est supérieure à 50 % (en masse ou en volume) de la totalité des granulats de qualité supérieure prévue pour le projet.
ET Les granulats recyclés ou secondaires employés ne doivent pas effectuer un trajet par la route supérieur à 30 km.

1

 Direct

TOTAL

16

  

ENTRETIEN-MAINTENANCE

Man 02 Coût global et planification de durée de vie utile
Fournir une valeur globale du cycle de vie en encourageant l’utilisation du coût global, pour améliorer la conception, la spécification technique, la maintenance et le fonctionnement tout au long du cycle de vie, et la diffusion des rapports de coût d’investissement, pour favoriser la durabilité économique

1

Indirect
Mat 05 Conception durable et résistante
Reconnaître et encourager une protection adéquate des éléments exposés du bâtiment et du paysage, ce qui permet de réduire la fréquence de remplacement et de maximiser l’optimisation des matériaux.

1

Direct

TOTAL

2

  

CHANTIER ZÉRO DÉCHET

Mat 06 Efficacité des matériaux
Le projet de bâtiment est mis en place dans l’optique de procéder à l’utilisation la plus efficace des matériaux au cours de la durée de vie du bâtiment et de ses composants. Il s’agit notamment d’utiliser moins de matériaux, de réutiliser des matériaux existants issus de démolition ou de démantèlement, et, le cas échéant, de s’approvisionner avec des matériaux présentant un degré plus haut de produits recyclés. Il peut également s’agir d’inclure l’adoption de méthodes de conception alternatives pour réduire l’utilisation des matériaux et les niveaux de gaspillage, notamment lors de la fabrication hors site et l’utilisation de modules d’équipements pour les services préassemblés

1

Direct
Wst 01 Gestion des déchets de construction
Réduction des déchets liés à la construction sur site et hors site, à la production ou la fabrication.
Éviter la mise en décharge des déchets de construction nondangereux
Un audit préalable à la démolition doit être effectué pour la totalité des bâtiments, structures ou surfaces en dur existants, afin de déterminer si des rénovations ou réutilisations sont envisageables et, dans le cas contraire, comment récupérer un maximum de matériaux issus de la démolition pour un usage futur, en priorité ceux de qualité supérieure ou ayant une grande valeur sur site

4

Direct

TOTAL

5